Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DES AMOURS
GFA LOUS GABELS, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3911905
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
MAS DES AMOURS de GFA LOUS GABELS

Présentation de la marque MAS DES AMOURS

Déposée le 10 avril 2012 par GFA LOUS GABELSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DES AMOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est GFA LOUS GABELSTODO domicilié(e) Mas Cal Demoura, 3A Rte de St André - 34725 - JONQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 434 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA LOUS GABELS, M. GOUMARD Vincent domicilié(e) Mas Cal Demoura, 3A Rte de St André - 34725 - JONQUIERES - France.

La marque MAS DES AMOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES AMOURS est expirée depuis le 10 avril 2022.

GFA LOUS GABELS a également déposé les autres marques suivantes : L'INFIDELE , PAROLES DE PIERRES , MAS CAL DEMOURA , MAS Cal Demoura Feu Sacré , L'ETINCELLE , Amour Décalé , QU ES AQUO , LES COMBARIOLLES


GFA LOUS GABELS, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - Mas Cal Demoura, 3A Rte de St André - 34725 - JONQUIERES - France - SIREN 453434862


GFA LOUS GABELS, M. GOUMARD Vincent - Mas Cal Demoura, 3A Rte de St André - 34725 - JONQUIERES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.